Qu'est-ce que c'est dit donc que le droit pénal ?

Voila , pour Hiroaki et ceux que ca interesse , voila mon examen de droit pénal que j'ai passé aujourd'hui :)Have Fun !


Duisbourg en Allemagne . Le plus grand port fluvial d'Europe . 12 décembre 2013 . 23h00 .

Les appels de phare d'une camionnette illuminent l'une des nombreuses allées de la zone de fret . Presque aussitôt, un citoyen moldave stationné non loin de là, Armand BANDOULYERE, éclaire en réponse un container . Marie ROUHANA, une jeune française spécialisée dans le trafic international de stupéfiants, et deux de ses compatriotes descendent de leur véhicule et se dirigent vers BANDOULYERE, qui est lui aussi sorti de sa voiture et les attend, adossé à la portière . A peine les français arrivent-ils à la hauteur d'Armand qu'il abat dans un claquement sourd l'un des deux comparses de Marie en précisant : " Etat de nécessité , c'était un flic" . Firmin FILTRAIS , le deuxième accompagnateur de Marie ROUHANA, et véritable agent de la brigade des stupéfiants parisienne, peine à déglutir, mais conserve néanmoins son sang froid .

Le calme revenu, le petit groupe entame la discussion devant les portes ouvertes d'un container rempli de résine de cannabis . Après quelques minutes , l'affaire est conclue et le container transbordé sur un bateau battant pavillon français, prêt à voguer sur le Rhin . Alors que les trois individus prennent congé sur l'embarcadère , Marie ROUHANA ordonne à Firmin FLITRAIS d'éliminer le fournisseur moldave . Armand BANDOULYERE n'a pas le temps de réagir ; il bascule dans l'eau , touché par le tir de Firmin qui avait hésité avant de déférer à l'injonction de sa supérieure .

Le navire largue les amarres tandis que le son des cornes de brume marque le passage de minuit . Alors qu'ils voguent encore sur les eaux allemandes, Marie ROUHANA et Firmin FILTRAIS prennent l'attache de Médhi KHAMAN, leur contact à Strasbourg .

Quelques heures plus tard , KHAMAN se rend comme prévu au port autonome de Strasbourg . Sur le quai , dans le petit jour , il attend l'arrivée du bateau dont Marie ROUHANA et Firmin FILTRAIS ont débarqué , juste avant d'arriver en territoire français . Alors qu'il se croyait seul, Médhi est rejoint par un jeune homme en manque qui l'importune . Après lui avoir plusieurs fois demandé de partir , KHAMAN finit par repousser le toxicomane d'un geste brusque . L'individu perd l'équilibre , tombe à la renverse , heurte le trottoir de la nuque et meurt sur le coup . Quoique certain d'avoir agi en état de légitime défense, Médhi KHAMAN prend la fuite .

Le comportement de Firmin FILTRAIS éveille les soupçons de Marie ROUHANA - d'autant plus qu'elle est sans nouvelle de Médhi KHAMAN, lequel devait la contacter dès réception de la marchandise . Elle décide de se rendre seule à Strasbourg, en voiture . Une patrouille de la police française l'invite bientôt à se garer sur le bas-côté . Sur le point de faire usage de son arme , Marie ROUHANA comprend qu'elle est contrôlée pour n'avoir pas bouclé sa ceinture de sécurité . Verbalisée à ce titre , elle fait savoir aux policiers qu'elle contestera l'acte administratif fondant la contravention car, explique-t-elle , ce texte ne vise pas à assurer la sécurité d'autrui .

Arrivée au port de Strasbourg , marie ROUHANA trouve le container sur le quai . Lorsqu'elle l'ouvre , des policiers en surgissent, accompagnés de Firmin FILTRAIS . A sa grande surprise , Firmin est également arrêté pour trafic de stupéfiants et homicide volontaire alors qu'il se pensait protégé par le droit . Interrogée par les policiers qui lui font grief des conséquences mortelles auxquelles ses agissements exposent la population, Marie ROUHANA répond qu'entre trafic de stupéfiants et homicide involontaire, ses juges devront choisir .

ROUHANA est désormais moins sereine : alors qu'elle se trouve en cellule , elle vient d'entendre qu'une nouvelle loi sur la garde à vue , plus coercitive que la loi du 14 avril 2011 , et une loi aggravant les peines d'homicide volontaire , ont été votées hier matin .

Quelle(s) qualification(s) et quelle(s) loi(s) sont susceptibles d'être appliquées aux agissements d'Armand BANDOULYERE , Marie ROUHANA , Firmin FILTRAIS et Médhi KHAMAN ?

Quel(s) moyen(s) de défense chaque mis en cause peut-il utilement invoquer ?

ah bah c'est fun tes partiels xD

je suis d'accord avec Hiro, tu te tape des barres avec tes sujets

C'est moins marrant a résoudre en 3h mais bon ^^

bah c'est facile ils ont qu'a dire qu'ils ont pas fais expres

j ai glisse chef XD

On dit que c'est involontaire ^^ , m'enfin quand tu tue quelqu'un , même si ' t'as pas fait exprès ' , t'es quand meme condamné pour homicide involontaire x) et faut pas croire qu'on te tape dans le dos et qu'on te dit " ok np bro' rentre chez toi "

Merci Neko-chan !

tu te plains mais t'as qu'a demander de l'aide a ta voisine :p

ya peut etre moyen de clamer la follie passagère ou au pire la démence, bah quoi un cadavre chaud ça peut exiter certains ^^ j'aime la follie ^^ ou un besoin de tuer comme le fait d'avoir un dark passengers^^